Décharge de responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur ne garantit ni l’actualité, ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni la qualité des informations publiées sur ce site.
Tout recours contre l’auteur pour des dommages matériels ou immatériels causés par l’utilisation ou la non utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est exclu, dans la mesure o๠il n’a pas été démontré que ces dommages sont dus à une faute intentionnelle ou une négligence grossière de la part de l’auteur. Toutes les offres sont sans engagement et sous toute réserve. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie des pages ou l’ensemble de l’offre ou de cesser temporairement ou définitivement la publication sans préavis.

2. Renvois et liens

Pour les renvois directs ou indirects vers d’autres sites web (« hyperliens ») situés hors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de ce dernier n’est engagée que dans le cas o๠il a connaissance des contenus de ces sites et o๠il lui est techniquement possible d’empêcher l’utilisation de ces sites si leur contenu est illicite et o๠cela peut raisonnablement être exigé de lui.
L’auteur déclare expressément qu’au moment de la mise en place de ces liens, il n’a pas constaté de contenus illicites sur les pages auxquelles renvoient ces liens. L’auteur n’a aucune influence sur l’agencement actuel et futur, sur les contenus ou sur les auteurs des pages accessibles par ces liens. Il prend donc expressément ses distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages accessibles par les liens si ces contenus ont été modifiés après la mise en place des liens.
Cela vaut pour tous les liens et renvois dans l’offre web de l’auteur lui-même ainsi que pour les entrées de tiers dans les livres d’or, forums de discussion et listes de mailing créés par l’auteur. Le fournisseur de la page à laquelle renvoie le lien est le seul responsable des contenus illicites, erronés ou incomplets et, en particulier, des dommages résultant de l’utilisation ou de la non utilisation des informations proposées de la sorte, et non la personne qui ne fait que renvoyer vers la publication au moyen de liens.

3. Droit d’auteur et droit des marques

L’auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dont il est lui-même l’auteur ou libres de droits. Toutes les marques mentionnées dans l’offre web et ayant le cas échéant été déposées par des tiers, sont soumises sans restrictions aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de propriété de leurs titulaires respectifs. Le simple fait de les mentionner ne permet pas de conclure que lesdites marques ne sont pas protégées par des droits de tiers. L’auteur des pages est le titulaire exclusif des droits d’auteur pour les objets réalisés et publiés par lui. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées sans l’autorisation expresse de l’auteur son interdites.

4. Protection des données

Dans la mesure o๠la possibilité est donnée de fournir des données personnelles ou professionnelles sur le site web (adresses e-mail, noms, adresses), l’utilisateur fait usage de cette possibilité expressément de son plein gré. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés sont autorisés sans que ces données doivent être communiquées ou avec des données anonymisées ou sous un pseudonyme – dans la mesure o๠cela est techniquement possible et raisonnablement faisable –. L’utilisation par des tiers des données de contact, telles qu’adresses postales, numéros de téléphone et de télécopie, adresses e-mail figurant dans les mentions légales ou des rubriques comparables, pour envoyer des informations qui n’ont pas été expressément sollicitées n’est pas autorisée.
Nous nous réservons expressément le droit de poursuivre en justice les expéditeurs de spams en cas d’infraction à cette interdiction.

5. Validité de cette décharge de responsabilité

Cette décharge de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre web à partir de laquelle il est renvoyé à cette page. Au cas o๠certaines parties ou formulations de ce texte ne seraient pas, ne seraient plus ou ne seraient pas entièrement conformes à la législation en vigueur, les autres parties et contenus de ce document ne sont pas viciés par leur nullité.